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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) N.B.E
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
N.B.E. - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1608473
Date de dépôt :
07/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2010
Marque figurative de N.B.E

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 février 1990 par la Société Anonyme (SA) N.B.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) N.B.E domicilié(e) Siège : Z.I. Avenue de la Durance, 13550 NOVES (dossier no 2164288) - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 946 662 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gilles BALAGUERO domicilié(e) (dossier no 2164288) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608473.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 7 février 2010.

N.B.E a également déposé les autres marques suivantes : LANGUEDOC ROUSSILLON , RHONE ALPES


N.B.E. - Société Anonyme - Siège : Z.I. Avenue de la Durance, 13550 NOVES (dossier no 2164288) - France - SIREN 417946662


Maître Gilles BALAGUERO - (dossier no 2164288) - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2000 n°2164288 - Publication au BOPI 2000-02-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Inscription le 5 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312402 - Publication au BOPI 2000-12-05

Inscription le 3 février 2000 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°296064 - Publication au BOPI 2000-02-03

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;fruits;semences, plantes et fleurs naturelles.Emballages en carton. Emballages en bois

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.